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Marques déposées par la société étrangère PIETERCIL DELBY'S
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APERIFINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APERIFINE
PIETERCIL DELBY'S, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3312160
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/09/2024
APERIFINE de PIETERCIL DELBY\'S

Présentation de la marque APERIFINE

Déposée le 10 septembre 2004 par la société étrangère PIETERCIL DELBY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « APERIFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société étrangère PIETERCIL DELBY'S domicilié(e) Vitseroelstraat 74 - 1740 - TERNAT - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque APERIFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APERIFINE est expirée depuis le 10 septembre 2024.


PIETERCIL DELBY'S, Société de droit belge - Vitseroelstraat 74 - 1740 - TERNAT - Belgique


GEVERS FRANCE, Mle DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 2 août 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°580327 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-02

Renouvellement avec limitation le 13 mai 2014 n°2558372 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Renouvellement avec limitation le 5 mars 2015 n°2580576 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-05

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles  ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.