Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE CROQUETTES
PIET SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3717366
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020
FRANCE CROQUETTES de PIET SYLVAIN

Présentation de la marque FRANCE CROQUETTES

Déposée le 26 février 2010 par PIET SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CROQUETTES »

Le déposant est PIET SYLVAIN domicilié(e) 2 RUE DE L'OBSERVATOIRE - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIET SYLVAIN domicilié(e) 2 Rue de l'OBSERVATOIRE - 87000 - LIMOGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CROQUETTES est expirée depuis le 26 février 2020.

PIET SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : Animovié


PIET SYLVAIN - 2 RUE DE L'OBSERVATOIRE - 87000 - LIMOGES - France


PIET SYLVAIN - 2 Rue de l'OBSERVATOIRE - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Cosmétiques huiles essentielles.

Produits vétérinaires désinfectants.

Aliments pour animaux. Publicité. Diffusion de matériel publicitaire échantillons organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.