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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL
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PIERVAL SOURCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERVAL SOURCES
PIERVAL, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94519931
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2024

Présentation de la marque PIERVAL SOURCES

Déposée le 11 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERVAL SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL domicilié(e) USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque PIERVAL SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERVAL SOURCES est expirée depuis le 11 mai 2024.

PIERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , ST-PIERRE , PRIM'FORM , SOURCE DES LIERRES , EMMA , (Marque figurative) , PIERVAL , SOURCE DES LILAS , LES ENFANTS DU VENT , D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES


PIERVAL, Société par Actions simplifiée - USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France - SIREN 317615508


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264201 - Publication au BOPI 2004-05-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2014 n°2558133 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19

Eaux minérales et gazeuses, eaux de source, eaux de table