Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIERVAL
PIERVAL, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3337875
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2025
PIERVAL de PIERVAL

Présentation de la marque PIERVAL

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL domicilié(e) USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque PIERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERVAL arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.

PIERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , ST-PIERRE , PRIM'FORM , SOURCE DES LIERRES , EMMA , (Marque figurative) , PIERVAL , SOURCE DES LILAS , LES ENFANTS DU VENT , D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES


PIERVAL, Société par Actions simplifiée - USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France - SIREN 317615508


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576528 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Eaux minérales gazeuses ou non ; eaux de source gazeuses ou non ; eaux de table ; eaux aromatisées ; boissons non alcooliques (autres que celles à base de café, chocolat ou thé) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons.