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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL
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PIERVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERVAL
PIERVAL, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1724104
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2021

Présentation de la marque PIERVAL

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL domicilié(e) USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque PIERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERVAL est expirée depuis le 20 décembre 2021.

PIERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , ST-PIERRE , PRIM'FORM , SOURCE DES LIERRES , EMMA , (Marque figurative) , PIERVAL , SOURCE DES LILAS , LES ENFANTS DU VENT , D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES


PIERVAL, Société par Actions simplifiée - USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France - SIREN 317615508


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2001 n°2211978 - Publication au BOPI 2001-12-12

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 11 mars 1994 - Transmission de propriété n°170214 - Publication au BOPI 1994-03-11

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486005 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06

Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueur et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.