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Marques déposées par la société PIERVAL
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CLAIRVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRVAL
PIERVAL

Numéro de dépôt :
1324157
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2005

Présentation de la marque CLAIRVAL

Déposée le 25 juin 1985 par la société PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PIERVAL domicilié(e) Usine de Pont-Saint-Pierre, 27360 PONT-SAINT-PIERRE (dossier no 2049390) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2049390) - France.

La marque CLAIRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRVAL est expirée depuis le 25 juin 2005.

PIERVAL a également déposé les autres marques suivantes : ST-PIERRE , PRIM'FORM , SOURCE DES LIERRES , EMMA , (Marque figurative) , PIERVAL , SOURCE DES LILAS , LES ENFANTS DU VENT , D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES , PAOLA


PIERVAL - Usine de Pont-Saint-Pierre, 27360 PONT-SAINT-PIERRE (dossier no 2049390) - France - SIREN 317615508


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2049390) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 1995 n°2049390 - Publication au BOPI 1995-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 11 mars 1994 - Transmission de propriété n°170214 - Publication au BOPI 1994-03-11

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.