Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PIERRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES),
la marque française « MOVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRON domicilié(e) 2 rue Gutenberg, 57206 SARREGUEMINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 386 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON S.A. - France.
La marque MOVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRON (Société Anonyme) - 2 rue Gutenberg, 57206 SARREGUEMINES CEDEX - France - SIREN 306386657
Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426502 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 23 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°426501 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
. appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments électriques pour la transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments de chimie, mobilier spécial de laboratoire, interfaces informatiques, appareils et instruments d'enseignement. . logiciels destinés à être utilisés dans tous les domaines de l'enseignement et permettant l'acquisition et/ou le traitement et/ou la simulation de situations ou d'expériences et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international, notamment dans le domaine de l'étude des mouvements (trajectoires, vitesses, accélérations, forces). . bandes vidéo, diapositives, disques compacts, films destinés à l'enseignement et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international, notamment dans le domaine de l'étude des mouvements (trajectoires, vitesses, accélérations, forces). . affiches, brochures, cahiers, cartes postales, dossiers pédagogiques, feuilles, images, livres, livrets, planches didactiques, revues destinées à l'enseignement et pouvant au besoin être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international ; matériel d'enseignement à l'exclusion des appareils. . transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, par messagerie électronique et/ou terminaux d'ordinateur et/ou réseaux, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, communication par terminaux d'ordinateur, transmission par satellite. . édition, publication de textes (autres que textes publicitaires) et de livres, production de films, enseignement par correspondance, éducation, informations en matière d'éducation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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