Déposée le 8 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) PIERRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES),
la marque française « MOD-AMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRON domicilié(e) 4 rue Gutenberg, 57206 SARREGUEMINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 386 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON S.A. - France.
La marque MOD-AMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRON (Société Anonyme) - 4 rue Gutenberg, 57206 SARREGUEMINES CEDEX - France - SIREN 306386657
Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426502 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 23 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°426501 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
. Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments électriques pour la transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique, appareils et instruments d'enseignement. . Logiciel destiné à être utilisé dans tous les domaines de l'enseignement et permettant l'acquisition et/ou le traitement et/ou la simulation de situations ou d'expériences. . Bandes vidéo, diapositives, disques compacts, films destinés à l'enseignement. . Affiches, brochures, cahiers, cartes postales, dossiers pédagogiques, feuilles, images, livres, livrets, revues destinés à l'enseignement; matériel d'enseignement. . Edition, publication de textes et de livres, production de films
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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