TPNET
Présentation de la marque TPNET
Déposée le 6 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) PIERRON Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « TPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPNET est expirée depuis le 6 juillet 2010.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPNET est expirée depuis le 6 juillet 2010.
PIERRON Entreprise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339165 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426502 - Publication au BOPI 2006-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33