Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATICHARGE
PIERRON Entreprise S.A

Numéro de dépôt :
3099137
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque STATICHARGE

Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) PIERRON Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « STATICHARGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRON Entreprise domicilié(e) 2 rue Gutenberg, 57206 SARREGUEMINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 386 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marcel PIERRON - France.

La marque STATICHARGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATICHARGE est expirée depuis le 30 avril 2011.

PIERRON Entreprise a également déposé les autres marques suivantes : EDULOISIRS , BIOSUP , TP EN LIGNE , GEOPTIC , SECUPROTEC , TPNET , THERMOLED , UNIDIDAC , PURIDIDAC , CONDUTEST


PIERRON Entreprise S.A - 2 rue Gutenberg, 57206 SARREGUEMINES CEDEX - France - SIREN 306386657


Monsieur Jean-Marcel PIERRON - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426502 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

. appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments électriques pour la transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments de chimie, mobilier spécial de laboratoire, interfaces informatiques, appareils et instruments d'enseignement, verrerie de laboratoire graduée.. cédéroms, logiciels et bases de données (programme enregistré) destinés à être utilisés dans tous les domaines de l'enseignement et permettant l'acquisition et/ou le traitement et/ou la simulation de situations ou d'expériences et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou intemational.. bandes vidéo et/ou diapositives et/ou disques compacts et/ou films (pellicules impressionnées) destinés à l'enseignement et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou intemational.. affiches, brochures, cahiers, cartes postales, dossiers pédagogiques, feuilles, images, cartes géographiques, dessins, livres, livrets, planches didactiques ; transparents, catalogues, revues destinés à l'enseignement et pouvant au besoin être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou intemational ; matériel d'enseignement à l'exclusion des appareils.. édition, publication de textes (autres que textes publicitaires) et de livres, exploitation de bases de données éducatives (données : images (fixes ou animées), et/ou textes, et/ou sons), production de films, enseignement par correspondance, éducation, informations en matière d'éducation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.