Déposée le 17 août 1993 par la Société Anonyme (SA) PIERRON Entreprise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES),
la marque française « BIOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRON Entreprise domicilié(e) 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX,FRANCE (dossier no 2246238) - 57206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 386 657 .
La marque BIOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRON Entreprise S.A. S.A. - 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX,FRANCE (dossier no 2246238) - 57206 - France - SIREN 306386657
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426502 - Publication au BOPI 2006-01-23
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2003 n°2246238 - Publication au BOPI 2003-07-16
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
. Appareils et instruments scientifiques pour l'enseignement. . Logiciel permettant l'acquisition et/ou la simulation et/ou l'exploitation de données et/ou la simulation d'expériences scientifiques, dans les domaines de l'enseignement de la Biologie, de la Géologie et/ou des images satellites.Un livret didactique accompagne chaque logiciel. . Livrets, livres, cartes postales, affiches, diapositives, images, bandes vidéo, destinés à l'enseignement.Matériel d'enseignement sous forme de jeu
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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