Déposée le 11 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRON EDUCATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI SARREGUEMINES),
la marque française « MUBIVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRON EDUCATION domicilié(e) 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX - 57206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 392 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON EDUCATION S.A.S domicilié(e) 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX - 57206 - France.
La marque MUBIVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRON EDUCATION S.A.S. - 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX - 57206 - France - SIREN 445392186
Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON EDUCATION S.A.S - 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX - 57206 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
• appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments électriques pour la transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments de chimie, mobilier spécial de laboratoire, interfaces informatiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments optiques, verrerie de laboratoire graduée. • cédéroms, logiciels et bases de données (programme enregistré) destinés à être utilisés dans tous les domaines de l'enseignement et permettant l'acquisition et/ou le traitement et/ou la simulation de situations ou d'expériences et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international. • bandes vidéo et/ou diapositives et/ou disques compacts et/ou films (pellicules impressionnées) destinés à l'enseignement et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international. • appareils de chauffage, brûleurs, chauffe ballons, bains marie. • affiches, brochures, cahiers, cartes postales, dossiers pédagogiques, feuilles, images, cartes géographiques, dessins, livres, livrets, planches didactiques, transparents, catalogues, revues destinés à l'enseignement et pouvant au besoin être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international ; matériel d'enseignement à l'exclusion des appareils, fournitures scolaires. • matériel de laboratoire : verrerie (ballons, bocaux, flacons, béchers, tubes, cuvettes, entonnoirs).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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