Déposée le 16 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRON EDUCATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI DE SARREGUEMINES),
la marque française « MODULASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRON EDUCATION domicilié(e) 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX - 57206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 392 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON EDUCATION S.A.S. domicilié(e) 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX - 57206 - France.
La marque MODULASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRON EDUCATION S.A.S. - 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX - 57206 - France - SIREN 445392186
Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON EDUCATION S.A.S. - 2 rue Gutenberg,57206 SARREGUEMINES CEDEX - 57206 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
. appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments électriques pour la transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments de chimie, mobilier spécial de laboratoire, interfaces informatiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments optiques verrerie de laboratoire graduée, laser modulable à usage didactique permettant de réaliser des expériences d'optique et d'acoustique, matériel et instruments didactiques permettant de réaliser des expériences d'optique et d'acoustique ; . cédéroms, logiciels et bases de données (programme enregistré) destinés à être utilisés dans tous les domaines de l'enseignement et permettant l'acquisition et/ou le traitement et/ou la simulation de situations ou d'expériences et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international. . bandes vidéo et/ou diapositives et/ou disques compacts et/ou films (pellicules impressionnées) destinés à l'enseignement et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international. . affiches, brochures, cahiers, cartes postales, dossiers pédagogiques, feuilles, images, cartes géographiques, dessins, livres, livrets, planches didactiques, transparents, catalogues, revues destinés à l'enseignement et pouvant au besoin être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international ; matériel d'enseignement à l'exclusion des appareils, fournitures scolaires. . transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, par messagerie électronique et/ou terminaux d'ordinateur et/ou réseaux, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, communication par terminaux d'ordinateur, transmission par satellite.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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