M. pierrick Maury, Agissant pour le compte de la société "SARL Brasserie de la Fontaine" en cours de formation M. Arnaud Hoche, Agissant pour le compte de la société "SARL Brasserie de la Fontaine" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4036751
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
Présentation de la marque MOUSS'TACHE
Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur pierrick Maury et monsieur Arnaud Hoche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOUSS'TACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Les déposants sont monsieur pierrick Maury domicilié(e) la clottée - 77320 - Beton-bazoches - France et monsieur Arnaud Hoche domicilié(e) Saint amand - 02200 - Saconin et breuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Brasserie de la Fontaine, M. pierrick Maury domicilié(e) chante-merle - 02400 - Epaux bezu - France.
La marque MOUSS'TACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS'TACHE est expirée depuis le 2 octobre 2023.
M. pierrick Maury, Agissant pour le compte de la société "SARL Brasserie de la Fontaine" en cours de formation - la clottée - 77320 - Beton-bazoches - France
M. Arnaud Hoche, Agissant pour le compte de la société "SARL Brasserie de la Fontaine" en cours de formation - Saint amand - 02200 - Saconin et breuil - France
SARL Brasserie de la Fontaine, M. pierrick Maury - chante-merle - 02400 - Epaux bezu - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Inscription le 3 novembre 2014 - Immatriculation de societé n°634640 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-03
Inscription le 12 mars 2019 - Immatriculation de société n°751068 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOUSS'TACHE"
