Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH CBD
Monsieur Pierrick KUHN

Numéro de dépôt :
4463871
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
FRENCH CBD de Pierrick KUHN

Présentation de la marque FRENCH CBD

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur Pierrick KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH CBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Pierrick KUHN domicilié(e) 559 Chemin du Sauvet - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierrick KUHN domicilié(e) 559 Chemin du Sauvet - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France.

La marque FRENCH CBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CBD arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


Monsieur Pierrick KUHN - 559 Chemin du Sauvet - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France


Monsieur Pierrick KUHN - 559 Chemin du Sauvet - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques  ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides  ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; sucreries ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Fruits frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.