Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur Pierrick KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRENCH CBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-28 du 13 juillet 2018.
Le déposant est monsieur Pierrick KUHN domicilié(e) 559 Chemin du Sauvet - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierrick KUHN domicilié(e) 559 Chemin du Sauvet - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France.
La marque FRENCH CBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CBD arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.
Monsieur Pierrick KUHN - 559 Chemin du Sauvet - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France
Monsieur Pierrick KUHN - 559 Chemin du Sauvet - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France
Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; sucreries ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Fruits frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
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