Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR PINTA
M. Pierrick BRACHEM

Numéro de dépôt :
3982233
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
CHATEAU LA FLEUR PINTA de Pierrick BRACHEM

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR PINTA

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par monsieur Pierrick BRACHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA FLEUR PINTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Pierrick BRACHEM domicilié(e) Fauresourd - 24230 - MONTCARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR PINTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR PINTA est expirée depuis le 12 février 2023.


M. Pierrick BRACHEM - Fauresourd - 24230 - MONTCARET - France


SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751073 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LA FLEUR PINTA".