Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIEDSEC
Numéro de dépôt :
1514684
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1999
Présentation de la marque PIEDSEC
Déposée le 15 février 1989 par madame Pierrette Jacqueline RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIEDSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIEDSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIEDSEC est expirée depuis le 15 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31