Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIEDSEC
Numéro de dépôt :
1088378
Date de dépôt :
28/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PIEDSEC
Déposée le 28 février 1979 par madame Pierrette Jacqueline RICHARD née COLLINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PIEDSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIEDSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PIEDSEC est expirée depuis le 28 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040