Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFOLIAIRE
PIERRET René

Numéro de dépôt :
3211855
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2013
ACTIFOLIAIRE de PIERRET René

Présentation de la marque ACTIFOLIAIRE

Déposée le 18 février 2003 par PIERRET René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIFOLIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est PIERRET René domicilié(e) 18 Bd LUNDY,51100 REIMS - 51100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PIERRET René domicilié(e) 18 Bd LUNDY,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque ACTIFOLIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFOLIAIRE est expirée depuis le 18 février 2013.


PIERRET René - 18 Bd LUNDY,51100 REIMS - 51100 - France


Mr PIERRET René - 18 Bd LUNDY,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Produits chimiques et engrais. Produits agricoles ni préparés ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.