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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD
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Land'art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Land'art
PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3980931
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/02/2023
Land\'art de PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD

Présentation de la marque Land'art

Déposée le 7 février 2013 par la Société Anonyme (SA) PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Land'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD domicilié(e) 7 rue de Tenremonde - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 854 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD, Mme RIDEL Frédérique domicilié(e) 7 rue de Tenremonde - 59000 - LILLE - France.

La marque Land'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Land'art est expirée depuis le 7 février 2023.

PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD a également déposé les autres marques suivantes : PETITS SALAIRES = PROPRIETAIRES , AT HOME NOUVELLE MATIERE URBAINE


PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD, Société Anonyme - 7 rue de Tenremonde - 59000 - LILLE - France - SIREN 306854779


PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD, Mme RIDEL Frédérique - 7 rue de Tenremonde - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.