Déposée le 5 avril 2007 par PIERREMMANUEL PROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRCA »
Le déposant est PIERREMMANUEL PROUX domicilié(e) 4 PLACE DU CHÂTEAU VIEUX,64100 BAYONNE - 64100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERREMMANUEL PROUX domicilié(e) 4 PLACE DU CHÂTEAU VIEUX,64100 BAYONNE - 64100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCA est expirée depuis le 5 avril 2017.
PIERREMMANUEL PROUX - 4 PLACE DU CHÂTEAU VIEUX,64100 BAYONNE - 64100 - France
PIERREMMANUEL PROUX - 4 PLACE DU CHÂTEAU VIEUX,64100 BAYONNE - 64100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Publicité ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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