Marque expirée - Marque en non vigueur

PIERREL CUVEE BAGATELLE
S.A. PIERREL & ASSOCIES Société anonyme

Numéro de dépôt :
96652941
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016

Présentation de la marque PIERREL CUVEE BAGATELLE

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PIERREL & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERREL CUVEE BAGATELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERREL & ASSOCIES domicilié(e) 26 rue Henry Dunant,51200 EPERNAY (dossier no 2321210) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 014 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2321210) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERREL CUVEE BAGATELLE est expirée depuis le 28 novembre 2016.

PIERREL & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : MIGNON PIERREL , HOTEL DU MARQUIS DE LA FAYETTE , CHAMPAGNE R. PIERREL & FILS PREMIER CRU , PIERREL , TAILORMADE , CLOS DU MARQUIS DE LA FAYETTE , LES ORESSENCES , LES FLORESSENCES , PIERREL , PIERREL


S.A. PIERREL & ASSOCIES Société anonyme - 26 rue Henry Dunant,51200 EPERNAY (dossier no 2321210) - 51200 - France - SIREN 335014395


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2321210) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2006 n°2321210 - Publication au BOPI 2006-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559112 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

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