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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERREL & ASSOCIES
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MARQUIS DE LA FAYETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUIS DE LA FAYETTE
SAS PIERREL & ASSOCIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96609997
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2026

Présentation de la marque MARQUIS DE LA FAYETTE

Déposée le 9 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERREL & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE LA FAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERREL & ASSOCIES domicilié(e) 26 RUE HENRY DUNANT - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 014 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. LAGET Jean-Loup domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MARQUIS DE LA FAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DE LA FAYETTE arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

PIERREL & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : MIGNON PIERREL , HOTEL DU MARQUIS DE LA FAYETTE , CHAMPAGNE R. PIERREL & FILS PREMIER CRU , PIERREL , TAILORMADE , CLOS DU MARQUIS DE LA FAYETTE , LES ORESSENCES , LES FLORESSENCES , PIERREL , PIERREL


SAS PIERREL & ASSOCIES, Société par actions simplifiée - 26 RUE HENRY DUNANT - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 335014395


IPSILON BREMA-LOYER, M. LAGET Jean-Loup - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 18 avril 1996 - Concession de licence n°200407 - Publication au BOPI 1996-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 28 août 2006 n°2321877 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 4 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439334 - Publication au BOPI 2006-08-04

Inscription le 8 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439918 - Publication au BOPI 2006-09-08

Inscription le 21 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440787 - Publication au BOPI 2006-09-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559112 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 12 mars 2013 - Renonciation partielle n°596506 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Renouvellement avec limitation le 19 février 2016 n°2610637 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-02-19

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir champagne.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.