Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LA FAYETTE
SAS PIERREL & ASSOCIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048229
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/11/2023
MARQUIS DE LA FAYETTE de PIERREL & ASSOCIES

Présentation de la marque MARQUIS DE LA FAYETTE

Déposée le 19 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERREL & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MARQUIS DE LA FAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERREL & ASSOCIES domicilié(e) 26, rue Henry Dunant - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 014 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque MARQUIS DE LA FAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE LA FAYETTE est expirée depuis le 19 novembre 2023.

PIERREL & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : MIGNON PIERREL , HOTEL DU MARQUIS DE LA FAYETTE , CHAMPAGNE R. PIERREL & FILS PREMIER CRU , PIERREL , TAILORMADE , CLOS DU MARQUIS DE LA FAYETTE , LES ORESSENCES , LES FLORESSENCES , PIERREL , PIERREL


SAS PIERREL & ASSOCIES, Société par actions simplifiée - 26, rue Henry Dunant - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 335014395


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Vins bénéficiant de l'Appellation d'origine Contrôlée “ Champagne ”.