Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DU MARQUIS DE LA FAYETTE
SAS PIERREL & ASSOCIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4189932
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
CLOS DU MARQUIS DE LA FAYETTE de PIERREL & ASSOCIES

Présentation de la marque CLOS DU MARQUIS DE LA FAYETTE

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERREL & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DU MARQUIS DE LA FAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERREL & ASSOCIES domicilié(e) 26 rue Henry Dunant - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 014 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. Jean-Loup LAGET domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

La marque CLOS DU MARQUIS DE LA FAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MARQUIS DE LA FAYETTE arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.

PIERREL & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : MIGNON PIERREL , HOTEL DU MARQUIS DE LA FAYETTE , CHAMPAGNE R. PIERREL & FILS PREMIER CRU , PIERREL , TAILORMADE , LES ORESSENCES , LES FLORESSENCES , PIERREL , PIERREL , BLACK RUBY


SAS PIERREL & ASSOCIES, Société par actions simplifiée - 26 rue Henry Dunant - 51200 - Epernay - France - SIREN 335014395


IPSILON BREMA-LOYER, M. Jean-Loup LAGET - Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Services hôteliers ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services de bar ; location de salles de réunion ; chambres d'hôtes.