ARC-EN-CIEL
Présentation de la marque ARC-EN-CIEL
Déposée le 14 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PIERREFEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 14 janvier 2008.
PIERREFEU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1998 n°2104903 - Publication au BOPI 1998-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Inscription le 26 décembre 1996 - Concession de licence n°231248 - Publication au BOPI 1996-12-26
Inscription le 7 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208677 - Publication au BOPI 1996-11-07