Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEADLOCK
M. Pierre, Denis, Gaston LEROYER, demeurant :

Numéro de dépôt :
1351247
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1996

Présentation de la marque DEADLOCK

Déposée le 18 avril 1986 par monsieur Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEADLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre domicilié(e) 11, rue Carnot, FOURQUEUX (Yveline)de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DEADLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEADLOCK est expirée depuis le 18 avril 1996.

Pierre a également déposé les autres marques suivantes : AIR SAIN , ONCTEX , P LE PRAXITELE C'EST CHOUETTE , DOSURINE , MONOCHROME , GOLDEN FLEECE , LES MANDETTES , RIEU DES GARDES , DETNA , (Marque figurative)


M. Pierre, Denis, Gaston LEROYER, demeurant : - 11, rue Carnot, FOURQUEUX (Yveline)de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.