Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Pierre ZAMBETTI

Numéro de dépôt :
1046059
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1978 par Pierre ZAMBETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre ZAMBETTI, domicilié(e) Rue Saint-Jean 57160 MOULINS-les-METZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046059.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 1988.

Pierre ZAMBETTI a également déposé les autres marques suivantes : RIZ DU PIEMONT FERRARO , ZAMBETTI , COUSCOUS DE LA MAURESQUE , LE MOULIN , ZAMBETTI , (Marque figurative)


Pierre ZAMBETTI - Rue Saint-Jean 57160 MOULINS-les-METZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045

Pâtes alimentaires, couscous, conserves en boîtes telles que raviolis, pois chiches, sauces cuisinées, ratatouille, semoule de blé dur, parmesan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.