Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Pierre ZAMBETTI

Numéro de dépôt :
1011708
Date de dépôt :
18/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mars 1977 par Pierre ZAMBETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre ZAMBETTI, domicilié(e) 7 rue Saint-Jean, 57160 Moulins les Metz. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011708.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 1987.

Pierre ZAMBETTI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIZ DU PIEMONT FERRARO , ZAMBETTI , COUSCOUS DE LA MAURESQUE , LE MOULIN , ZAMBETTI


Pierre ZAMBETTI - 7 rue Saint-Jean, 57160 Moulins les Metz. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Blés, grains farines, fécules, riz et produits qui en dérivent, pains, semoules, pâtes alimentaires en général, notamment de système italien;denrées coloniales, tapioca et succédanés;pains et pâtes de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.