Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSCOUS DE LA MAURESQUE
Monsieur Pierre ZAMBETTI

Numéro de dépôt :
1454018
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998
COUSCOUS DE LA MAURESQUE de Pierre ZAMBETTI

Présentation de la marque COUSCOUS DE LA MAURESQUE

Déposée le 11 mars 1988 par monsieur Pierre ZAMBETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUSCOUS DE LA MAURESQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre ZAMBETTI domicilié(e) 28, Grand Rue, 57130 SAINTE RUFFINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque COUSCOUS DE LA MAURESQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSCOUS DE LA MAURESQUE est expirée depuis le 11 mars 1998.

Pierre ZAMBETTI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIZ DU PIEMONT FERRARO , ZAMBETTI , LE MOULIN , ZAMBETTI , (Marque figurative)


Monsieur Pierre ZAMBETTI - 28, Grand Rue, 57130 SAINTE RUFFINE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Couscous.