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DHAVE : DISPONIBILITE HONNETETE ACTIF VOLONTE ENSEMBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DHAVE : DISPONIBILITE HONNETETE ACTIF VOLONTE ENSEMBLE
Pierre-Yves ROBERT

Numéro de dépôt :
3618456
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
DHAVE : DISPONIBILITE HONNETETE ACTIF VOLONTE ENSEMBLE de Pierre-Yves ROBERT

Présentation de la marque DHAVE : DISPONIBILITE HONNETETE ACTIF VOLONTE ENSEMBLE

Déposée le 17 décembre 2008 par Pierre-Yves ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DHAVE : DISPONIBILITE HONNETETE ACTIF VOLONTE ENSEMBLE »

Le déposant est Pierre-Yves ROBERT domicilié(e) 45 rue Perquel,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves ROBERT domicilié(e) 45 rue Perquel,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DHAVE : DISPONIBILITE HONNETETE ACTIF VOLONTE ENSEMBLE est expirée depuis le 17 décembre 2018.


Pierre-Yves ROBERT - 45 rue Perquel,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


Pierre-Yves ROBERT - 45 rue Perquel,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).