Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rouge2Ville.com
Pierre-Yves Rallé
Béatrice Nouveau

Numéro de dépôt :
3618345
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Rouge2Ville.com de Pierre-Yves Rallé

Présentation de la marque Rouge2Ville.com

Déposée le 17 décembre 2008 par Pierre-Yves Rallé et Béatrice Nouveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rouge2Ville.com »

Les déposants sont Pierre-Yves Rallé domicilié(e) Résidence Atlas Hivernage Immeuble A appartement 16 2e étage,40000 MARRAKECH,Maroc - Maroc et Béatrice Nouveau domicilié(e) 92 Boulevard Victor Hugo,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice Nouveau domicilié(e) 92 Boulevard Victor Hugo,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Pierre-Yves Rallé - Résidence Atlas Hivernage Immeuble A appartement 16 2e étage,40000 MARRAKECH,Maroc - Maroc

Béatrice Nouveau - 92 Boulevard Victor Hugo,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Béatrice Nouveau - 92 Boulevard Victor Hugo,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506414 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.