Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OUVRIERE MODERNE Vêtements de labeur à la française UNE MARQUE TONTON ET FILS
Monsieur Pierre-Yves Oriol

Numéro de dépôt :
4644592
Date de dépôt :
04/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
L\'OUVRIERE MODERNE Vêtements de labeur à la française UNE MARQUE TONTON ET FILS de Pierre-Yves Oriol

Présentation de la marque L'OUVRIERE MODERNE Vêtements de labeur à la française UNE MARQUE TONTON ET FILS

Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par monsieur Pierre-Yves Oriol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OUVRIERE MODERNE Vêtements de labeur à la française UNE MARQUE TONTON ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur Pierre-Yves Oriol domicilié(e) 32 bis Boulevard d'Andilly - 95160 - Montmorency - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Yves Oriol domicilié(e) 32 bis Boulevard d'andilly - 95160 - Montmorency - France.

La marque L'OUVRIERE MODERNE Vêtements de labeur à la française UNE MARQUE TONTON ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644592.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUVRIERE MODERNE Vêtements de labeur à la française UNE MARQUE TONTON ET FILS arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

Pierre-Yves Oriol a également déposé les autres marques suivantes : TONTON ET FILS MANUFACTURE FRANCAISE PARIS EST. 1968


Monsieur Pierre-Yves Oriol - 32 bis Boulevard d'Andilly - 95160 - Montmorency - France


Monsieur Pierre-Yves Oriol - 32 bis Boulevard d'andilly - 95160 - Montmorency - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.