PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE

Pierre Yves MASSON

Présentation de la marque PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE

Déposée le 9 octobre 1979 par Pierre Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre Yves MASSON, domicilié(e) de nationalité Francaise, Le Château, BLIGNY-les-BEAUNE (Côte d'Or), et - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE est expirée depuis le 9 octobre 1989.

Pierre Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BEAUNE , PRINCE DE NUITS SAINT GEORGES , DOMAINE MASSON , PYM PIERRE YVES MASSON , PRINCE DE CORTON , PRINCE DE VOSNE ROMANEE , COMTE DE NUITS SAINT GEORGES , PRINCE DE BEAUNE , COMTE DE VOSNE ROMANEE , MADAME PIERRE YVES MASSON