Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE MASSON
Pierre-Yves MASSON, de nationalité française, Château de Bligny, BLIGNY-LES-BEAUNE (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1153777
Date de dépôt :
03/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOMAINE MASSON

Déposée le 3 novembre 1980 par Pierre-Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre-Yves MASSON, de nationalité française, Château de Bligny, BLIGNY-LES-BEAUNE (Côte d'Or). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R. BAUDIN. - France.

La marque DOMAINE MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE MASSON est expirée depuis le 3 novembre 1990.

Pierre-Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BEAUNE , PRINCE DE NUITS SAINT GEORGES , PYM PIERRE YVES MASSON , PRINCE DE CORTON , PRINCE DE VOSNE ROMANEE , COMTE DE NUITS SAINT GEORGES , PRINCE DE BEAUNE , COMTE DE VOSNE ROMANEE , MADAME PIERRE YVES MASSON , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE


Pierre-Yves MASSON, de nationalité française, Château de Bligny, BLIGNY-LES-BEAUNE (Côte d'Or). - France


R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Vins, spiritueux, liqueurs.