Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MADRAGUE
Pierre Yves MASSON, de nationalité française, Château de Bligny, BLIGNY LES BEAUNE (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1193614
Date de dépôt :
27/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1992

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MADRAGUE

Déposée le 27 janvier 1982 par Pierre Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MADRAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre Yves MASSON, de nationalité française, Château de Bligny, BLIGNY LES BEAUNE (Côte d'Or). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque DOMAINE DE LA MADRAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MADRAGUE est expirée depuis le 27 janvier 1992.

Pierre Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BEAUNE , PRINCE DE NUITS SAINT GEORGES , DOMAINE MASSON , PYM PIERRE YVES MASSON , PRINCE DE CORTON , PRINCE DE VOSNE ROMANEE , COMTE DE NUITS SAINT GEORGES , PRINCE DE BEAUNE , COMTE DE VOSNE ROMANEE , MADAME PIERRE YVES MASSON


Pierre Yves MASSON, de nationalité française, Château de Bligny, BLIGNY LES BEAUNE (Côte d'Or). - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Vins, spiritueux, liqueurs.