DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE

Pierre Yves MASSON, de nationalité française, Château de Bligny, BLIGNY-LES-BEAUNE (Côte d'Or).

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE

Déposée le 19 octobre 1981 par Pierre Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre Yves MASSON, de nationalité française, Château de Bligny, BLIGNY-LES-BEAUNE (Côte d'Or). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE est expirée depuis le 19 octobre 1991.

Pierre Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BEAUNE , PRINCE DE NUITS SAINT GEORGES , DOMAINE MASSON , PYM PIERRE YVES MASSON , PRINCE DE CORTON , PRINCE DE VOSNE ROMANEE , COMTE DE NUITS SAINT GEORGES , PRINCE DE BEAUNE , COMTE DE VOSNE ROMANEE , MADAME PIERRE YVES MASSON