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Marques déposées par Pierre Yves MASSON
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CUVEE ARMELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ARMELLE
Pierre Yves MASSON

Numéro de dépôt :
1039185
Date de dépôt :
18/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE ARMELLE

Déposée le 18 janvier 1978 par Pierre Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE ARMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre Yves MASSON domicilié(e) Le Château, BLIGNY-les-BEAUNE (Côte d'Or). - France.

La marque CUVEE ARMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE ARMELLE est expirée depuis le 18 janvier 1988.

Pierre Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BEAUNE , PRINCE DE NUITS SAINT GEORGES , DOMAINE MASSON , PYM PIERRE YVES MASSON , PRINCE DE CORTON , PRINCE DE VOSNE ROMANEE , COMTE DE NUITS SAINT GEORGES , PRINCE DE BEAUNE , COMTE DE VOSNE ROMANEE , MADAME PIERRE YVES MASSON


Pierre Yves MASSON - Le Château, BLIGNY-les-BEAUNE (Côte d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035

Vins.