COMTE DE CHAPELLE CHAMBERTIN
Présentation de la marque COMTE DE CHAPELLE CHAMBERTIN
Déposée le 9 octobre 1979 par Pierre Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE CHAPELLE CHAMBERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE CHAPELLE CHAMBERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMTE DE CHAPELLE CHAMBERTIN est expirée depuis le 9 octobre 1989.
Pierre Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017