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Marques déposées par madame Pierre-Yves LEGRAND
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Cities to Be 8e Congrès interNational du Bâtiment Durable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cities to Be 8e Congrès interNational du Bâtiment Durable
Madame Pierre-Yves LEGRAND

Numéro de dépôt :
4512007
Date de dépôt :
02/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2029
Cities to Be 8e Congrès interNational du Bâtiment Durable de Pierre-Yves LEGRAND

Présentation de la marque Cities to Be 8e Congrès interNational du Bâtiment Durable

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2019 par madame Pierre-Yves LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cities to Be 8e Congrès interNational du Bâtiment Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est madame Pierre-Yves LEGRAND domicilié(e) 16 Quai Ernest Renaud - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Yves LEGRAND domicilié(e) 16 Quai Ernest Renaud - 44000 - Nantes - France.

La marque Cities to Be 8e Congrès interNational du Bâtiment Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cities to Be 8e Congrès interNational du Bâtiment Durable arrivera à expiration en date du 2 janvier 2029.


Madame Pierre-Yves LEGRAND - 16 Quai Ernest Renaud - 44000 - Nantes - France


Monsieur Pierre-Yves LEGRAND - 16 Quai Ernest Renaud - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.