Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE-YVES JOUAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RC Sellerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE-YVES JOUAN domicilié(e) 28 RUE RAPHAEL CORBY - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 661 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PIERRE-YVES JOUAN, M. Pierre-Yves Jouan domicilié(e) 28 Rue Raphaël Corby - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque RC Sellerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC Sellerie arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.
SAS PIERRE-YVES JOUAN, SAS - 28 RUE RAPHAEL CORBY - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 821661675
SAS PIERRE-YVES JOUAN, M. Pierre-Yves Jouan - 28 Rue Raphaël Corby - 78220 - VIROFLAY - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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