Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

atelier des charrons
pierre-yves guillot
philippe pupier

Numéro de dépôt :
3749760
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
atelier des charrons de pierre-yves guillot

Présentation de la marque atelier des charrons

Déposée par voie électronique le 28 juin 2010 par pierre-yves guillot et philippe pupier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « atelier des charrons »

Les déposants sont pierre-yves guillot domicilié(e) 14 pierre termier - 42100 - saint etienne - France et philippe pupier domicilié(e) 4 place Gabriel Péri - 69007 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre-yves guillot domicilié(e) 14 pierre termier - 42100 - saint etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42


pierre-yves guillot - 14 pierre termier - 42100 - saint etienne - France

philippe pupier - 4 place Gabriel Péri - 69007 - lyon - France


pierre-yves guillot - 14 pierre termier - 42100 - saint etienne - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544826 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;muséographie scénographie ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.