Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
atelier des charrons
Numéro de dépôt :
3749760
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque atelier des charrons
Déposée par voie électronique le 28 juin 2010 par pierre-yves guillot et philippe pupier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « atelier des charrons »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544826 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08