Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre Yves FOURNIER
/
LAIT SUCRÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAIT SUCRÉ
Monsieur Pierre Yves FOURNIER

Numéro de dépôt :
99798203
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/06/2009

Présentation de la marque LAIT SUCRÉ

Déposée le 18 juin 1999 par monsieur Pierre Yves FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LAIT SUCRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est monsieur Pierre Yves FOURNIER domicilié(e) 34, place du Marché Saint-Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LAIT SUCRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT SUCRÉ est expirée depuis le 18 juin 2009.


Monsieur Pierre Yves FOURNIER - 34, place du Marché Saint-Honoré, 75001 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 8 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291628 - Publication au BOPI 1999-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.