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Marques déposées par PIERRE YVES DIEZ
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SYSTEMEDESURTITRAGE TORTICOLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEMEDESURTITRAGE TORTICOLI
PIERRE YVES DIEZ

Numéro de dépôt :
3812076
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2021
SYSTEMEDESURTITRAGE TORTICOLI de PIERRE YVES DIEZ

Présentation de la marque SYSTEMEDESURTITRAGE TORTICOLI

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par PIERRE YVES DIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYSTEMEDESURTITRAGE TORTICOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est PIERRE YVES DIEZ domicilié(e) 4 IMPASSE DES TENNIS - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE YVES DIEZ domicilié(e) 4 IMPASSE DES TENNIS - 84000 - AVIGNON - France.

La marque SYSTEMEDESURTITRAGE TORTICOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMEDESURTITRAGE TORTICOLI est expirée depuis le 7 mars 2021.


PIERRE YVES DIEZ - 4 IMPASSE DES TENNIS - 84000 - AVIGNON - France


PIERRE YVES DIEZ - 4 IMPASSE DES TENNIS - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

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