Déposée le 11 octobre 1999 par Pierre-Yves BARDOT Chez Pierre Rousseau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Terre Paysanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est Pierre-Yves BARDOT Chez Pierre Rousseau, domicilié(e) Le Bancillon, 42430 CHERIER, agissant au nom et pour le compte de la société " Terre Paysanne " en cours de formation - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves BARDOT chez Pierre ROUSSEAU - France.
La marque Terre Paysanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Paysanne est expirée depuis le 11 octobre 2009.
Pierre-Yves BARDOT Chez Pierre Rousseau - Le Bancillon, 42430 CHERIER, agissant au nom et pour le compte de la société " Terre Paysanne " en cours de formation - France
Pierre-Yves BARDOT chez Pierre ROUSSEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales. Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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