Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Malle à Cartes
M. Pierre Vitard

Numéro de dépôt :
4342616
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
La Malle à Cartes de Pierre Vitard

Présentation de la marque La Malle à Cartes

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par monsieur Pierre Vitard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Malle à Cartes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur Pierre Vitard domicilié(e) 16 Rue Lavoisier, Appt 86 - 76220 - Gournay-en-Bray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Vitard domicilié(e) Appt 86, 16 RUE Lavoisier - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France.

La marque La Malle à Cartes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Malle à Cartes arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

Pierre Vitard a également déposé les autres marques suivantes : LMAC N S O E


M. Pierre Vitard - 16 Rue Lavoisier, Appt 86 - 76220 - Gournay-en-Bray - France


M. Pierre Vitard - Appt 86, 16 RUE Lavoisier - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; prospectus ; dessins.