Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TREFOR
Numéro de dépôt :
1630783
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2000
Présentation de la marque TREFOR
Déposée le 3 décembre 1990 par PIERRE VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TREFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFOR est expirée depuis le 3 décembre 2000.
PIERRE VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19