Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ON TIME
Numéro de dépôt :
1407381
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1996
Présentation de la marque ON TIME
Déposée le 23 avril 1986 par PIERRE VILLEMINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ON TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ON TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON TIME est expirée depuis le 23 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41