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Marques déposées par Pierre VILLEMINOT et Ferdinand DECOTTEGNIE
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ECOMODULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMODULE
Pierre VILLEMINOT et Ferdinand DECOTTEGNIE

Numéro de dépôt :
1162778
Date de dépôt :
14/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ECOMODULE

Déposée le 14 septembre 1979 par Pierre VILLEMINOT et Ferdinand DECOTTEGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre VILLEMINOT et Ferdinand DECOTTEGNIE domicilié(e) 98, rue Jean-Jaurès, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France.

La marque ECOMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ECOMODULE est expirée depuis le 14 septembre 1989.


Pierre VILLEMINOT et Ferdinand DECOTTEGNIE - 98, rue Jean-Jaurès, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc; osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.