Marque enregistrée - Marque en vigueur

zéro pointé
Monsieur Pierre VIDAL

Numéro de dépôt :
4400676
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
zéro pointé de Pierre VIDAL

Présentation de la marque zéro pointé

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par monsieur Pierre VIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « zéro pointé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Pierre VIDAL domicilié(e) 631 Route de Sorgues - 84230 - Châteauneuf du Pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre VIDAL domicilié(e) 631 Route de Sorgues - 84230 - Châteauneuf du Pape - France.

La marque zéro pointé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zéro pointé arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

Pierre VIDAL a également déposé les autres marques suivantes : Instinct Naturel , mauvais élève , PIECES RAPPORTEES , Le Bois des Secrets , La Réserve de l'Orry , Telluris , Mission Saint Pierre , Blue Mine , Blanc Vanille , Sans l'ombre du soufre


Monsieur Pierre VIDAL - 631 Route de Sorgues - 84230 - Châteauneuf du Pape - France


Monsieur Pierre VIDAL - 631 Route de Sorgues - 84230 - Châteauneuf du Pape - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.